Bienvenue sur le site de l’Association Naturellement Chouette. En utilisant notre site et en passant commande, vous acceptez les conditions générales de vente (CGV) décrites ci-dessous. Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant d’effectuer un achat.

1. Identification de la Société

• Nom : Association Naturellement Chouette
• Adresse : Hameau de Toziels, 11260 Rouvenac, Val du Faby
• E-mail : naturellementchouette@gmail.com
• Téléphone : 06 01 77 33 25

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site de l’Association Naturellement Chouette. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits issus de plantes aromatiques et médicinales.

3. Produits

Nos produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations minimes peuvent exister entre les photos et le produit réel.

4. Commande

• Processus de commande : Pour passer commande, le client doit sélectionner les produits souhaités, les ajouter à son panier, et valider la commande après avoir vérifié son contenu.
• Confirmation de commande : Une confirmation de commande est envoyée par e-mail. La vente n’est conclue qu’à partir de l’envoi de cette confirmation.
• Disponibilité : Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

5. Prix

• Tarifs : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
• Modification des prix : L’Association Naturellement Chouette se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. Paiement

• Modes de paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.
• Sécurité des paiements : Les transactions bancaires sont sécurisées par notre prestataire de paiement.

7. Livraison

• Zones de livraison : Nous livrons en France métropolitaine. Pour toute autre destination, veuillez nous contacter.
• Frais de livraison : Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
• Délais de livraison : Les délais de livraison varient selon la destination et le mode de livraison choisi. 
• Problèmes de livraison : En cas de retard de livraison, vous pouvez nous contacter pour un suivi de votre commande.

8. Rétractation et Retours

• Droit de Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
• Procédure de Retour : Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
• Remboursement : Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.

9. Garantie

Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

10. Responsabilité

L’Association Naturellement Chouette ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, etc.

11. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site de l’Association Naturellement Chouette sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’Association Naturellement Chouette.

12. Données Personnelles

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

13. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, tout litige sera porté devant le tribunal de Carcassonne. 

14. Contact

Pour toute question relative à nos conditions générales de vente, vous pouvez nous contacter à :

Association Naturellement Chouette
Adresse : Haleau des Toziels, 11260 Rouvenac, Val du Faby
E-mail : naturellementchouette@gmail.com
Téléphone : 06 01 77 33 25

Date de mise à jour : 11 juillet 2024

Merci pour votre confiance et votre fidélité à l’Association Naturellement Chouette.